– Nous nous réservons le droit d’effectuer une inspection des produits avant expédition pour garantir leur qualité et conformité aux spécifications convenues. Les coûts associés à cette inspection seront généralement à la charge du client, sauf accord contraire.
– En cas de retard ou d’impossibilité de livraison dus à des circonstances imprévues telles que des événements de force majeure, notre responsabilité est limitée, et nous déclinons toute responsabilité pour de tels événements.
– Toutes les informations commerciales échangées doivent être traitées comme confidentielles et ne doivent pas être divulguées à des tiers sans consentement mutuel.
– Tout litige découlant de la transaction sera régi par les lois de la juridiction compétente, avec une clause de modification des termes et conditions qui exige un consentement écrit des deux parties pour toute modification.
– En cas de paiement dans une devise étrangère, les fluctuations de change peuvent entraîner des ajustements de prix, avec les frais de conversion à la charge du client.
– Le client est responsable de s’assurer que l’importation des produits respecte les réglementations douanières et d’importation en vigueur. Les frais, taxes ou droits de douane encourus seront à sa charge.
– Nous nous réservons le droit de retenir les marchandises en cas de non-paiement intégral dans les délais convenus, jusqu’à ce que le paiement soit effectué dans son intégralité.
– Toute communication officielle doit être faite par écrit et envoyée à l’adresse indiquée, sauf indication contraire.